Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DU VAL DE LOIRE
Mr Patrick COLLIN

Numéro de dépôt :
3882854
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
BISCUITERIE DU VAL DE LOIRE de Patrick COLLIN

Présentation de la marque BISCUITERIE DU VAL DE LOIRE

Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur Patrick COLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DU VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Patrick COLLIN domicilié(e) 30 bis route de Chambord - 41250 - MASLIVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Patrick COLLIN domicilié(e) 30 bis route de Chambord - 41250 - MASLIVES - France.

La marque BISCUITERIE DU VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DU VAL DE LOIRE est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Patrick COLLIN a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DE TOURAINE , BISCUITERIE DE TOURS , LES DÉLICES DE CHAMBORD


Mr Patrick COLLIN - 30 bis route de Chambord - 41250 - MASLIVES - France


Mr Patrick COLLIN - 30 bis route de Chambord - 41250 - MASLIVES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Conserves de légumes, de fruits, de poisson, de viande, gelée, confitures, salaisons, compotes.

Patisserie, confiserie, biscuiterie, gateaux sucreries, chocolat.

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origines contrôlées bénéficiant de la mention “ Val de Loire ”.